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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMALP
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LE COL VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COL VERT
FROMALP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1485166
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2008
LE COL VERT de FROMALP

Présentation de la marque LE COL VERT

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMALP domicilié(e) Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS (dossier no 2107045) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 396 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique Besnier Gestion Planification Organisation domicilié(e) (dossier no 2107045) - France.

La marque LE COL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COL VERT est expirée depuis le 16 février 2008.

FROMALP a également déposé les autres marques suivantes : FOURMAZUR , MESTRALLET , FROMALP , LA LAUZE , LE COL VERT , BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET , LA LAUZE DU VERCORS , LA BOURNETTE , MESTRALLET , GOULE-BLANCHE


FROMALP (Société Anonyme) - Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS (dossier no 2107045) - France - SIREN 788396943


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique Besnier Gestion Planification Organisation - (dossier no 2107045) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 2 février 1998 n°2107045 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381929 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388888 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription - Transmission de propriété n°43570 - Publication au BOPI

Fromages.